Conditions d'utilisation du forum

Les modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ce forum expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles des modérateurs ou du webmestre (excepté des messages postés par eux-mêmes) et par conséquent qu'ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions.

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- les messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur sont interdits
- les messages incitant à - ou évoquant - des pratiques illégales sont interdits ;
- si vous diffusez des informations provenant d'un autre site web
, vérifiez auparavant si le site en question ne vous l'interdit pas. Mentionnez l'adresse du site en question par respect du travail de ses administrateurs !
- merci de poster vos messages une seule fois. Les répétitions sont désagréables et inutiles !
- merci de faire un effort sur la grammaire et l'orthographe. Style SMS déconseillé !

Tout message contrevenant aux dispositions ci-dessus sera édité ou supprimé sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs. Tout abus entraînera la résiliation de l'inscription. Internet n'est ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit ! Nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant. L'adresse IP de chaque intervenant est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions.
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- Dans la section médias & TV tous ceci est une vue d’ensemble des commentaires parus dans la presse. Le forum RSCAFANS n’est pas responsable d’éventuelles informations incorrectes

Les pseudos: Administrateur, Webmaster, Moderateur ne sont pas accepter ainssi que les pseudos anti club
toute personne qui utilise ses pseudos auront leur compte automatiquement supprimer

article A1 : Votre présentation sur le forum est OBLIGATOIRE !!!

aller dans la zone membre puis topic presentation des membres
toute personne qui ne respecte pas cette obligation
aurra également sont compte supprimer

article A2 : Décharge de responsabilité

En cas de réclamation ou de litige avec un utilisateur découlant de l’utilisation du Site, vous déclarez et acceptez de vous occuper personnellement de cette réclamation ou de ce litige, sans recours à l’encontre du forum RSCAFANS, et vous déchargez le forum groupe, mandataires sociaux, directeurs, agents et de toute responsabilité pour toute réclamation, dommage, perte, frais et indemnités, dont les frais judiciaires, constatés ou non, découlant de cette réclamation ou de ce litige.

article A3 : Contrôle des informations

Nous ne contrôlons pas les informations fournies par les utilisateurs et rendues publiques sur notre Site. Il se peut que vous trouviez les informations d’un autre utilisateur imprécises, offensantes, dommageables ou trompeuses. Faites donc toujours preuve de prudence et de bon sens quand vous utilisez le Site. N’oubliez jamais qu’il se peut que vous ayez affaire à des mineurs ou à des personnes malintentionnées. Si vous utilisez le Site, vous convenez que le forums RSCAFANS n’est pas responsable des actes ou omissions des utilisateurs et acceptez les risques visés dans le présent article

article A4 : Actes frauduleux

Sans exclure d’autres voies de recours, le forum RSCAFANS peut suspendre ou clôturer votre compte si nous soupçonnons que vous êtes engagé, ou serez engagé, ou êtes impliqué de quelque manière que ce soit dans des activités frauduleuses sur le Site

Vos Informations personnelles, ainsi que toutes vos opérations, ne peuvent pas :
- être offensantes, menaçantes, dommageables, outrageantes
- être obscènes, inappropriées ou à caractère pédophile

article A5 : Droit d’expression et limites acceptables

Il appartient aux membres du forum de le rendre vivant par les messages. Ici, la liberté d'expression est de mise, à condition de respecter des règles de fair-play et de bonne conduite. Ces règles à observer sont les suivantes :

1- Tous les propos interdits par la loi sont à proscrire (propos racistes, piratage, pédophilie, pornographie…)
Dans ce contexte il est interdit de donner des liens vers des sites ayant un tel contenu.

2- La courtoisie est un élément essentiel qui contribue à maintenir une ambiance agréable.
De fait, aucune insulte ne sera acceptée sur le forum de sports.fr. De même, aucune agressivité, ni de violence dans le ton, ne sera tolérée.

3- Un topic ne sert pas à interpeller un membre du forum en particulier (d'autres moyens de communication sont plus appropriés). Veuillez donc éviter de dévier une discussion ainsi.

4- Les "procès" menés par un ou plusieurs intervenants envers un ou plusieurs autres sont à éviter. En cas de problème, c’est aux modérateurs ou aux administrateurs d’intervenir.

5- Il est interdit de spéculer ou de révéler l’identité d’un intervenant sans son consentement.

6- Essayez de choisir le bon topic pour poster votre message. Ainsi, il aura plus de chance d'être lu et les réponses que vous recevrez seront plus nombreuses et plus précises. De même, essayer de créer un sujet dans le topic correspondant, sans redondance avec ceux existants déjà. Dans le cas d’une mauvaise localisation, les modérateurs se gardent le droit de déplacer, verrouiller ou supprimer le sujet.

7- Il est formellement interdit de poster un message pour critiquer la pertinence d’un topic ou porter un jugement sur son intérêt. Si un sujet de discussion ne vous intéresse pas, il est inutile d’y participer. Tout manquement à cette règle pourra être sanctionné par la fermeture du compte du forumeur incriminé.

article A6 : Recours du site en cas de manquement aux règles

Sachez aussi que certains propos sont répréhensibles aux yeux de la loi et de la jurisprudence Internet, et qu'ils ne pourront donc pas être acceptés :
- Ceux invitant les mineurs à commettre des actes illicites ou dangereux.
- Ceux relevant de la diffamation, de l'injure et les propos grossiers
- L'incitation aux crimes et délits, et l'incitation au suicide.
- L'incitation à la discrimination, à la haine, ou à la violence, notamment raciale.
- L'apologie de certains crimes, notamment meurtre, viol, crimes de guerre et crimes contre l'humanité.

Tout forumeur postant ce genre de message sera dans un premier temps censuré et s'il récidive, il sera banni de ce forum de manière définitive, le site se réservant le droit de porter plainte auprès des autorités compétentes, sans consentement du forumeur en question ou d’un tiers.

Aucune Insulte n'est tolérée, que ce soit envers un Joueur, une Equipe et à plus forte raison, envers un Membre du Forum.
En tant que Supporter, Pensez à véhiculer une bonne image de votre Equipe sur RSCAFANS

Vous avez accepter tout ce qui est dis en cliquant sur le bouton " J’accepte " l'hors de votre inscription :